Code Pénal

par **Concierge** Lun 20 Fév - 7:04

Article I : Nul n’est censé ignorer la loi.

Article II : Tout membre du personnel travaillant au sein de le ssi sera contraint à recevoir une sanction en cas de non-respect de la réglementation.

Les sanctions peuvent être d’ordre :
- - De mise en Liste de Restriction d’accès pour les Fonctionnaires.
- - De rajout de jour pour la prochaine promotion.
- - D'avertissement.
- - De rétrogradation.

Article III : Les Examinateurs, Commandants, Hauts-Gradés , Très Hauts-Gradés et Direction sont autorisés à sermonner plus Bas-Gradés qu’eux, en cas de faute quelconque.

Article IV : Les membres appartenant au minimum au gouvernement sont autorisés à ajouter des jours de délai supplémentaires à la promotion d’un bas gradé ou le rétrograder en fonction de la gravité de la faute avec l’accord d’un membre de la Direction.

Article V : Les membres appartenant au minimum du gouvernement sont autorisés donner des avertissements aux gradés ayant commis des fautes graves. Après trois avertissements reçus, le détenteur est rétrogradé et ses avertissements sont supprimés.

Article VI : Les membres ayant au minimum le grade d’Examinateur sont en droit de licencier un Postulant ou un Fonctionnaire pour faute grave en le plaçant sur la Liste de Restriction d’Accès (LRA).

Article VII : Les membres appartenant au minimum au Conseils de Tutelle sont en droit de rétrograder un Bas-Gradé ayant 7 jours d’inactivité injustifiée ou plus d’un mois d’inactivité même justifiée.

Article VIII : La Direction est en droit de rétrograder ou de licencier un membre de la Sous-direction (CIJ) ou du Conseil de Tutelle non-actif, qui commet une faute grave ou qui n’est pas à la hauteur de ses fonctions.

Article IX : Pour toutes sanctions appliquées citées dans les Articles précédents, une preuve doit pourvoir être fournie si la Direction ou la Sous-direction le demande.

Article X : Les Gradés ayant appliqué une sanction sont en droit de retirer la sanction qu’ils ont eux même imposée. Les membres de la Sous-direction peuvent retirer n’importe quelle sanction appliquée, s’ils le jugent nécessaire.